Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ LA MAISON DE RETRAITE A DOMICILE ”
ASTELIA SARL

Numéro de dépôt :
3354503
Date de dépôt :
14/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2015
“ LA MAISON DE RETRAITE A DOMICILE ” de ASTELIA

Présentation de la marque “ LA MAISON DE RETRAITE A DOMICILE ”

Déposée le 14 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASTELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ LA MAISON DE RETRAITE A DOMICILE ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASTELIA domicilié(e) 10 rue de THESSALIE, PARC DE LA BERANGERAIS,44240 LA CHAPELLE S/ERDRE - 44240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 931 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANCK LE BRETON ASTELIA domicilié(e) 10 rue de THESSALIE,44240 LA CHAPELLE S/ERDRE - 44240 - France.

La marque “ LA MAISON DE RETRAITE A DOMICILE ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ LA MAISON DE RETRAITE A DOMICILE ” est expirée depuis le 14 avril 2015.

ASTELIA a également déposé les autres marques suivantes : QOS WATER , INTERIM 3.0 , “ FACILITATEUR DU QUOTIDIEN ” , QOS SOLUTION , QOS TRANSPORT , QOS ENERGY , INTERIM 2.0


ASTELIA SARL - 10 rue de THESSALIE, PARC DE LA BERANGERAIS,44240 LA CHAPELLE S/ERDRE - 44240 - France - SIREN 439931841


Monsieur FRANCK LE BRETON ASTELIA - 10 rue de THESSALIE,44240 LA CHAPELLE S/ERDRE - 44240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

– services médicaux, soins d'hygiène pour êtres humains, accompagnement de personnes, à savoir conseil et soutien psychologiques. – service de restauration (alimentation). – travaux ménagers et d'entretien, à savoir blanchissage, repassage et entretien du linge, entretien du mobilier, nettoyage de bâtiments (ménage), nettoyage de vitres. – services de loisirs, organisation de divertissements (sorties), réservation de places de spectacles. – transport.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.